Marque renouvelée - Marque en vigueur

IRM
BIO HABITAT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3724254
Date de dépôt :
24/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2030
IRM de BIO HABITAT

Présentation de la marque IRM

Déposée le 24 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) BIO HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IRM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIO HABITAT domicilié(e) Zone Industrielle de la Folie Sud rue Charles Tellier - 85310 - LA CHAIZE-LE-VICOMTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 239 915 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, société anonyme, Mme Waendendries Perrine domicilié(e) 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque IRM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IRM arrivera à expiration en date du 24 mars 2030.

BIO HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : IRM IDÉALE RÉSIDENCE MOBILE I CAMPING


BIO HABITAT, Société anonyme - Zone Industrielle de la Folie Sud rue Charles Tellier - 85310 - LA CHAIZE-LE-VICOMTE - France - SIREN 511239915


SANTARELLI, société anonyme, Mme Waendendries Perrine - 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Inscription le 19 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783161 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-19

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2020 n°2743682 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-23

Maisons individuelles métalliques, matériaux de constructions métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; charpentes métalliques, cloisons métalliques, armatures de portes métalliques, fenêtres métalliques, portes métalliques, couvertures de toit métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; habitations transportables non métalliques à savoir habitations légères de loisirs (HLL) non métalliques et résidences mobiles de loisirs non métalliques ; charpentes non métalliques, cloisons non métalliques, armatures de portes non métalliques, fenêtres non métalliques, portes non métalliques, couvertures de toit non métalliques ; maisons individuelles non métalliques (constructions non métalliques).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; promotion des ventes ; promotion des ventes de biens immobiliers ; gestion commerciale de terrains de camping, gestion administrative de terrains de camping ; gestion commerciale de parcs de loisirs, gestion administrative de parcs de loisirs ; promotion des ventes de biens mobiliers ; promotion des ventes d'habitations transportables à savoir promotion des ventes d'habitations légères de loisirs (HLL) et résidences mobiles de loisirs ; promotion de la location de biens immobiliers ; promotion de la location de biens mobiliers ; promotion de la location d'habitations transportables à savoir promotion de la location d'habitations légères de loisirs (HLL) et résidences mobiles de loisirs.

Services de construction, d'entretien, de réparation et d'installation d'habitations transportables à savoir services de construction, d'entretien, de réparation et d'installation d'habitations légères de loisirs (HLL) et résidences mobiles de loisirs ; services de construction, de réparation et d'installation de constructions non transportables ; services d'information en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'aménagement (construction) de terrains de camping et de parcs de loisir.

Transport ; location de caravanes, de véhicules, d'habitations transportables à savoir d'habitations légères de loisirs (HLL) et résidences mobiles de loisirs ; location de places de stationnement ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; organisation de voyages et de séjours rendus par une agence de voyages ; réservation pour les voyages ; services d'organisation de voyage ; conseils et information en matière de transport, de voyage, et de tourisme ; organisation de croisières ; organisation de voyages et de séjours, organisation d'excursions, organisation de circuits touristiques ; informations sur les voyages et le transport de voyageurs ; réservation de places de voyages, visites touristiques, transport de voyageurs en avion, en chemin de fer, en automobiles, en autobus, en bateau ; réservation pour les voyages ; transport de voyageurs en bateau ; accompagnement de voyageurs ; locations de véhicules de transport et de tourisme.

Conseil en construction ; établissement, conception et réalisation de plans pour la construction ; la location de constructions transportables ; service d'architecture ; décoration intérieure ; travaux d'ingénieurs.

Hôtellerie, restauration ; maisons et villages de vacances ; services de camps de vacances (hébergement) ; services d'agences de voyages, à savoir réservation de logements temporaires, de pensions, d'hôtels, hôtellerie de plein air ; mise à disposition de terrains de campings, de parcs de loisirs ; location de tentes, de logements temporaires, de constructions temporaires et d'habitations transportables à savoir d'habitations légères de loisirs (HLL) et résidences mobiles de loisirs.